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Indemnisation des victimes de la pollution de l'air : première condamnation de l'Etat

Indemnisation des victimes de la pollution de l'air : première condamnation de l'Etat

Le tribunal administratif de Paris a, pour le première fois, condamné l’Etat à indemniser les familles d'enfants ayant souffert de bronchiolites et d’otites à répétition en lien avec des pics de pollution en région parisienne.

Pour la première fois, dans deux jugements du 16 juin 2023, le tribunal administratif de Paris a condamné l’Etat à verser 3.000 € et 2.000 € à deux familles dont les enfants ont souffert de bronchiolites et d’otites à (...)
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