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Preuve de la manipulation de cours

Preuve de la manipulation de cours

La manipulation de cours peut être établie par un faisceau d'indices concordants.

Au cours des mois de juin et d'août 2009, le service de la surveillance des marchés de l'Autorité des marchés financiers (AMF) a constaté des variations importantes sur le cours d'un titre de la société A., cotée alors sur le marché Euronext Paris. Après l'ouverture d'une enquête portant sur le marché du titre en question à compter du 1er janvier 2009, le collège de l'AMF a notifié à M. B. le grief d'avoir procédé à des manipulations de cours, puis, (...)
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